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1. Présentation du site

Le site www.sefri-cime-corporate.fr est édité par la société Sefri-Cime Promotion, Société Anonyme au capital de 474.015 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 592 011 282 dont le siège est situé 20 place de Catalogne 75014 Paris.

Il est conçu et réalisé par: Studio Corégra - 117 avenue Victor Hugo - 92100 Boulogne Billancourt.

Le directeur de la publication est Monsieur Claude Cagol, en qualité de Président Directeur Général de Sefri-Cime Promotion.

Le site est hébergé par OVH SAS au capital de 10 069 020€ - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.sefri-cime-corporate.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sefri-cime-corporate.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.sefri-cime-corporate.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.sefri-cime-corporate.fr est mis à jour régulièrement par Sefri-Cime. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.sefri-cime-corporate.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Sefri-Cime Promotion.

Sefri-Cime Promotion s’efforce de fournir sur le site www.sefri-cime-corporate.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le www.sefri-cime-corporate.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sefri-cime-corporate.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie PHP et JavaScript.

Sefri-Cime Promotion ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

L’utilisateur reconnait utiliser les informations et les outils techniques disponibles par l’intermédiaire du site sous sa responsabilité exclusive.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Sefri-Cime est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sefri-Cime Promotion.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Sefri-Cime Promotion ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.sefri-cime-corporate.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Sefri-Cime Promotion ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.sefri-cime-corporate.fr.

7 Politique de protection des données personnelles de Sefri Cime Promotion

7.1 Qui sommes-nous ?

Les informations suivantes vous sont communiquées afin que vous puissiez prendre connaissance des engagements en matière de protection des données à caractère personnel de Sefri-Cime Promotion, société anonyme dont le siège social est situé 20 place de Catalogne 75014 Paris, qui agit en tant que responsable du traitement pour les traitements de données à caractère personnel évoqués dans le présent document.

7.2 Les données à caractère personnel que nous traitons

Dans le cadre des traitements de données à caractère personnel dont les finalités vous seront présentées ci-après, nous collectons et traitons les catégories de données suivantes :

a) URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.sefri-cime-corporate.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur

b) toute autre donnée personnelle que vous nous communiquez

Nous n’effectuons pas de traitement de données à caractère personnel qui révèlent l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou encore l’appartenance syndicale, ni de traitement de données génétiques, de données biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, de données concernant la santé, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique.

Vous pouvez refuser de nous communiquer vos données à caractère personnel. Cependant, lorsque les données sont obligatoires pour répondre à votre demande, (par exemple, demande de rappel gratuit ou demande d’information) ou pour répondre à des obligations légales ou réglementaires, les formulaires de collecte le préciseront par un astérisque. En l’absence de communication de ces informations, votre demande ne pourra pas être examinée ou son analyse sera retardée.

Dans le cas où vous nous communiqueriez les données personnelles d’une tierce personne, vous devez préalablement l’informer de votre démarche et vous assurez que vous disposez des autorisations et de son accord pour le faire.

Nous ne collectons pas intentionnellement les données relatives aux mineurs. Nos sites et applications sont réservés aux personnes majeures.

7.3 L’origine des données que nous traitons.


Les données que nous traitons sont celles que vous fournissez dans le cadre de la prise de contact avec nos services par tous moyens,

Certaines informations, notamment techniques (adresse IP de votre ordinateur) ou concernant la consultation du site ainsi que ses fonctionnalités, sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur notre site.

7.4 Les finalités et les bases juridiques de nos traitements de données

7.4.1 Les finalités de nos traitements

Les traitements que nous mettons en œuvre ont pour finalité

7.4.2 Les fondements juridiques de nos traitements

Nos traitements sont fondés sur notre intérêt légitime à développer notre activité et à gérer les relations avec les personnes intéressées par notre activité.

Certains des traitements que nous mettons en œuvre sont basés sur votre consentement. Il en est ainsi des traitements dont la finalité est l’envoi par voie électronique (mail, SMS, MMS…) des offres commerciales et des informations personnalisées de notre part, de celle du groupe Sefri-Cime ou de nos partenaires commerciaux.

7.4.3 Les destinataires de vos données

Les données à caractère personnel que nous collectons, de même que celles qui sont recueillies ultérieurement, nous sont destinées en notre qualité de responsable du traitement.

Nous veillons à ce que seules les personnes habilitées puissent avoir accès à ces données. Nos prestataires de services peuvent être destinataires de ces données pour réaliser les prestations que nous leur confions. Certaines données personnelles peuvent être adressées à des tiers ou à des autorités légalement habilitées et ce pour satisfaire nos obligations légales, réglementaires ou conventionnelles.

Vos données à caractère personnel peuvent faire l’objet d’un rapprochement, d’une mutualisation ou d’un partage entre toutes les entités du groupe Sefri-Cime.

Elles pourront être communiquées à ces entités pour des finalités visées dans la présente notice d’information. Ces opérations sont réalisées sur la base d’instruments conformes à la réglementation applicable et aptes à vous assurer la protection et le respect de vos droits.

Avec votre consentement, certaines de vos données peuvent être transmises à nos partenaires commerciaux afin de leur permettre de vous adresser des offres commerciales et des informations personnalisées.

7.5 Les durées pour lesquelles nous conservons vos données

Les durées de conservation que nous appliquons à vos données à caractère personnel sont proportionnées aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. En conséquence, nous organisons notre politique de conservation des données de la manière suivante :

- Les données des prospects sont conservées 3 ans à compter du dernier contact;

- Les données clients sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle, augmentée de la durée des prescriptions légales. Elles peuvent, pendant 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale, servir à des fins de prospection.

7.6 Les droits qui vous sont reconnus

7.6.1 Modalités d’exercice de vos droits

Vous pouvez exercer vos droits par voie électronique à l’adresse suivante : contact@sefricime.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : Sefri Cime Promotion, 20, Place de Catalogne 75014 PARIS en justifiant de votre identité.

Pour ce faire, vous devez indiquer clairement vos nom(s) et prénom(s), l’adresse à laquelle vous souhaitez que la réponse vous soit envoyée et y joindre la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature.

Par principe, vous pouvez exercer sans frais l’ensemble de vos droits. Cependant en matière de droit d’accès, il pourra vous être demandé le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie des données que vous demanderez.

Concernant le droit d’information, Sefri-Cime Promotion n’aura pas l’obligation d’y donner suite lorsque vous disposez déjà des informations dont vous sollicitez la communication.

Sefri-Cime Promotion vous informera s’il ne peut donner suite à vos demandes.

Sefri-Cime Promotion tient à vous informer que votre demande au titre de l’exercice de vos droits sera conservée à des fins de suivi.

L’ensemble des droits dont vous bénéficiez est détaillé ci-dessous.

7.6.2 Votre droit à l’information

Vous reconnaissez que la présente notice d’information vous informe des finalités, du cadre légal, des intérêts, des destinataires ou catégories de destinataires avec lesquels sont partagées vos données personnelles, et de la possibilité d’un transfert de données vers un pays tiers ou à une organisation internationale.

En plus de ces informations et dans l’objectif de garantir un traitement équitable et transparent de vos données, vous déclarez avoir reçu des informations complémentaires concernant :

Si nous décidons de traiter des données pour des finalités autres que celles indiquées, toutes les informations relatives à ces nouvelles finalités vous seront communiquées.

7.6.3 Votre droit d’accès et à la rectification de vos données

Vous disposez du droit d’accéder et de faire rectifier vos données personnelles, que vous pouvez exercer à l’adresse suivante : Sefri-Cime Promotion, 20, Place de Catalogne 75014 PARIS.

A ce titre, vous avez la confirmation que vos données personnelles sont ou ne sont pas traitées et lorsqu’elles le sont, et disposez de l’accès à vos données ainsi qu’aux informations concernant :

Vous pouvez nous demander que vos données personnelles soient, selon les cas, rectifiées, complétées si elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées.

7.6.4 Votre droit à l’effacement de vos données

Vous pouvez nous demander l’effacement de vos données personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

Néanmoins, l’exercice de ce droit ne sera pas possible lorsque la conservation de vos données personnelles est nécessaire au regard de la législation ou de la réglementation et notamment par exemple pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

7.6.5 Votre droit à la limitation des traitements de données

Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données personnelles dans les cas prévus par la législation et la réglementation.

7.6.6 Votre droit de vous opposer aux traitements de données

Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement de données personnelles vous concernant lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable du traitement ou à la prospection commerciale y compris le profilage.

En cas d’exercice d’un tel droit d’opposition, Sefri-Cime Promotion veillera à ne plus traiter les données à caractère personnel dans le cadre du traitement concerné sauf s’il peut démontrer qu’il peut avoir des motifs légitimes et impérieux pour maintenir ce traitement. Ces motifs devront être supérieurs aux intérêts et aux droits et libertés de l’utilisateur, ou le traitement se justifier pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Vous disposez par ailleurs du droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel, accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr. Vous êtes informé que la prise en compte effective de votre demande se fait dans un délai de 30 jours à compter de la confirmation de votre inscription. Cette inscription est valable pendant une durée de 3 ans.

7.6.7 Votre droit à la portabilité de vos données


Vous disposez du droit à la portabilité de vos données personnelles.

Les données sur lesquelles peut s’exercer ce droit sont :

Ce droit est limité aux traitements basés sur le consentement ou sur un contrat ainsi qu’aux données personnelles que vous avez personnellement générées.

Ce droit n’inclut ni les données dérivées ni les données inférées, qui sont des données personnelles créées par Sefri-Cime Promotion.

7.6.8 Votre droit de retirer votre consentement

Lorsque les traitements de données que nous mettons en œuvre sont fondés sur votre consentement, vous pouvez le retirer à n’importe quel moment. Nous cessons alors de traiter vos données à caractère personnel sans que les opérations antérieures pour lesquelles vous aviez consenti ne soient remises en cause.

7.6.9 Votre droit d’introduire un recours

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil sur le territoire français et ce sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

7.6.10 Votre droit de définir des directives post-mortem

Vous avez la possibilité de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès et ce auprès d’un tiers de confiance, certifié et chargé de faire respecter la volonté du défunt, conformément aux exigences du cadre juridique applicable.

8. Liens hypertextes

Le site www.sefri-cime-corporate.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SEFRI-CIME PROMOTION. Cependant, SEFRI-CIME PROMOTION n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet du groupe SEFRI-CIME, il lui appartiendra de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SEFRI-CIME PROMOTION se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sefri-cime-corporate.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de différend, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant - 78400 Chatou ou depuis son site internet http://medimmoconso.fr/.  

10. Politique des cookies

10.1 Définitions

Les cookies sont des données stockées dans l’équipement terminal d’un Internaute et utilisées par le site pour envoyer des informations au navigateur de l’Internaute, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date).

Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d'état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d'un site Web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues. <

Il existe différents types de cookies :

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.

10.2 FINALITES DES COOKIES UTILISES

Certains des cookies utilisés par http://www.sefricime.fr/ ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique (détection des erreurs de connexion, identification des points de connexion…).

D’autres sont strictement nécessaires à la fourniture de services de communication en ligne à votre demande expresse (choix d’un pays, préférences linguistiques, paramètre régionaux…).

D’autres encore sont utilisés dans le but d’analyser la fréquentation et l’utilisation qui est faîte du site.

10.3 QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?

Les cookies utilisés sur le site sont :

10.3.1 Cookies de Sefri-Cime

Les cookies déposés par les outils du site http://www.sefricime.fr/ sont détaillés ci-dessous :

10.3.2 Cookies de tiers

SEFRI-CIME utilise les services offerts par Google Inc (« Google »).

Cookie permanent tiers de statistique et de suivi « -utma » Google Inc Permet d’améliorer le contenu du site en fournissant des renseignements de suivi de la navigation de l’utilisateur. Il permet de distinguer l’utilisateur et les sessions. DUREE DE VIE : 24 mois.

Les données collectées via les cookies sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Les entités de Google sont adhérentes au Safe Harbor et assurent un niveau de protection adéquat des données (Décision 2000/520/CE du 26-7-2000).

Le service Google Analytics permet de comptabiliser les visiteurs et identifier la manière dont ils utilisent le site. Ces cookies, sont déposés et lus sur l’équipement terminal de l’utilisateur et dès lors que celui-ci accède à un site web utilisant le service « Google Analytics ».

Les données générées par ces cookies concernent : votre utilisation du site et votre adresse IP ;

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur le service Google Analytics en vous rendant à la page http://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

Les cookies utilisés sont détaillés ci-dessous :

Analytics "__ga" Google Inc Collecte des informations et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation d'un site Web sans que les utilisateurs individuels soient identifiés personnellement par Google. DUREE DE VIE : 24mois

Le service Google Adwords permet à SEFRI-CIME d’améliorer la pertinence des annonces publicitaires diffusées par SEFRI-CIME et d’effectuer des opérations de remarketing, qui consistent à présenter aux utilisateurs du site http://www.sefricime.fr/ des messages personnalisés lorsqu’ils visitent d'autres sites ou lorsqu’ils effectuent des recherches sur Google, en fonction du contenu qu’ils ont pu consulter sur ce site. Ces publicités se présentent sous la forme de bannières et/ou d’annonces texte.

Les données générées par ces cookies concernent : votre localisation et la visite ou non de pages ciblées par le cookie

Ces informations sont conservées par Google Inc. SEFRI-CIME n’a pas la possibilité de vous identifier par le biais de ce cookie

Vous pouvez accéder aux réglages de Google Adwords en vous rendant à la page : http://www.google.com/settings/ads

Les cookies utilisés sont détaillés ci-dessous :

Publicité "NID" et "SID" Google Inc Google Emploie des cookies pour rendre la publicité plus attractive pour les utilisateurs et plus rentable pour les éditeurs et les annonceurs. Les cookies servent ainsi également à sélectionner les publicités en fonction de leur pertinence pour l'utilisateur, à améliorer les rapports sur les performances des campagnes et à éviter la diffusion d'annonces que l'utilisateur a déjà vues. DUREE DE VIE : 2 ans

Le service Facebook Ads permet à SEFRI-CIME d’améliorer la pertinence des annonces publicitaires diffusées par SEFRI-CIME et d’effectuer des opérations de remarketing ou de LookaLike, qui consistent à présenter aux utilisateurs du site http://www.sefricime.fr/des messages personnalisés lorsqu’ils naviguent sur Facebook, en fonction du contenu qu’ils ont pu consulter sur le site http://www.sefricime.fr/Ces publicités se présentent sous la forme d’annonces sponsorisées, de posts sponsorisés ou encore de formulaires sponsorisés

Les données générées par ces pixels concernent : votre localisation ; et la visite ou non de pages ciblées par le pixel.

Ces informations sont conservées par Facebook. SEFRI-CIME n’a pas la possibilité de vous identifier par le biais de ce pixel

Vous pouvez accéder aux réglages de Facebook Ads en vous rendant à la page :https://www.facebook.com/business/products/ads

Les cookies utilisés sont détaillés ci-dessous :

Publicité Pixel LookaLike Facebook Facebook emploie des cookies pour rendre la publicité plus attractive pour les utilisateurs et plus rentable pour les éditeurs et les annonceurs. Les cookies servent ainsi également à sélectionner les publicités en fonction de leur pertinence pour l'utilisateur, à améliorer les rapports sur les performances des campagnes et à éviter la diffusion d'annonces que l'utilisateur a déjà vues. DUREE DE VIE : 2 ans

10.4 consentement

Vous avez la possibilité de gérer les cookies utilisés sur le site en paramétrant votre navigateur, comme détaillé ci-après.

10.5 gestion des cookies

Vous disposez de plusieurs options pour supprimer les cookies.

En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon l’émetteur. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. N’oubliez pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs..).

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. A titre d’exemple :

Toutefois, nous vous informons qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.

Nous attirons également votre attention sur le fait que, lorsque vous vous opposez à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie, un cookie de refus est installé sur votre équipement terminal. Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies. De même, lorsque vous consentez à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur votre équipement terminal.

Par ailleurs, vous pouvez également définir vos préférences générales concernant la publicité ciblée, en vous rendant sur la page : http://www.networkadvertising.org/choices/ et en choisissant de ne pas autoriser certaines sociétés à utiliser vos données à des fins de publicité ciblée.